Guide de Ryoko Owari : charte

[Shiwa-Alain]

Voici un résumé de la charte des magistrats d'Émeraude, qu'il convient de garder à l'esprit durant notre mission.
I Compétences judiciaires

1 Crimes contre l'Empereur
Nous devons empêcher et punir tout crime contre le Fils du Ciel, sa famille et ses serviteurs directs.

2 Crimes à l'échelle du pays
Nous devons empêcher et punir tout crime pouvant avoir des répercussions à l'échelle de l'Empire

3 Incursions de l'Outremonde
Nous devons stopper toute intrusion de l'Outremonde, y compris les porteurs de la souillure et autres alliés de l'Outremonde.

4 Fugitifs
Nous devons capturer tout criminel qui tente de fuir la ville ou les terres où il a commis son crime.

5 Hérésie
Nous devons empêcher toute réunion de deux personnes ou plus à but hérétique.

6 Ordre public
Nous devons empêcher et punir tout trouble de l'ordre public ou atteinte à ceux chargés de faire respecter la loi.


II Autres missions

1 Impôts
Nous devons faire appliquer les taxes et collecter les impôts, avec l'aide éventuelle de collecteurs que nous devons protégés. Nous sommes responsables de l'exactitude du montant collecté.

2 Sauf-conduits impériaux
Nous devons consacrer au moins un jour par semaine à signer les sauf-conduits impériaux pour :
– les voyages au sein de l'Empire, dès lors qu'ils franchissent une frontière de clan
– les résidents qui ne sont pas nés à Rokugan
Les sauf-conduits de plus d'un an sont renouvelables (maximum 5 ans).

3 Protection des personnalités
Nous devons protéger les personnalités venant d'au-delà des limites du clan, si elles le demandent.

4 Rapport au champion d'Émeraude
Nous devons envoyer un rapport tous les mois sur l'avancement de nos enquêtes et tout fait pouvant impacter l'Empire.

5 Dénonciation des crimes
Nous devons dénoncer tout crime ne relevant pas de notre compétence à l'autorité approprié.

6 Rapport au gouverneur
Le gouverneur demander un rapport détaillé sur nos enquêtes, à rendre dans les trois jours. Un rapport par mois maximum.

7 Actes d'accusation
Nous devons informer la famille ou le daimyo de tout samuraï, vivant ou mort, accusé d'avoir commis un crime sur lequel nous enquêtons.


III Matières ne relevant pas de notre compétence

1 Mission judiciaire annexe
Patrouilles, rondes...

2 Infractions de portée locale

3 Autorisation des vengeances légitimes
Nous ne pouvons ni les autoriser, ni les invalider.

4 Mobilisation de troupes
Sauf cas définis en IV.5 et IV.6

5 Présents
Nous ne devons rien accepter en échange de nos missions.


IV Prérogatives

1 Interroger
Nous pouvons arrêter, incarcérer et interroger tout individu si besoin. Pour les castes supérieures, ce n'est possible que pour un flagrant délit constaté par un magistrat d'émeraude. Pour les castes les plus hautes, il nous faut un mandat d'amener.

2 Rendre la justice
Nous pouvons condamner un criminel dont nous avons contresigné les aveux écrits. La condamnation doit être proportionnée au crime et à la caste.

3 Mandat d'amener
Ce document doit préciser le crime dont est accusé un samuraï, être daté de moins d'un mois, être signé du magistrat qui le présente et contreisigné par le Champion d'émeraude, par le gouverneur ou par le premier magistrat.
La date correspond à la dernière signature.

4 Primauté de l'information
Les gouverneurs et daimyo doivent nous informer de toute opération militaire ou de police de grande envergure au moins un jour avant.

5 Commandement de troupes
Nous pouvons rassembler des troupes si nécessaires, en informant le gouverneur, en démontrant le besoin et avec dédommagement financier.

6 Réquisition impériale
Nous pouvons solliciter le champion d'émeraude pour commander des légions d'émeraude.

7 Enquêter
En ca de conflit de compétence avec un magistrat local, nous avons la priorité. Nous pouvons leur présenter un mandat d'investigation (daté et signé, avec description détaillée du crime visé et explication du conflit de compétence), pour arrêter son enquête.

8 Autorisation de voyages
Nous pouvons fournir des sauf-conduits à portée réduite, qui ne peuvent être confisqués ou contestés que deux jours par les magistrats locaux.